Droits d'auteur

Le titre, la conception, la forme du site Apswebstore mais aussi son contenu tels que les commentaires, éditoriaux, illustrations et images originales et leur organisation, ainsi que toute compilation de logiciels, code source fondamental, et autres éléments contenus sur le site Apswebstore.com sont la propriété d'APS Consulting SA.

Aps Web Store n'autorise ses visiteurs à copier électroniquement et à imprimer sur support papier ces éléments que dans le seul but de préparer leurs achats et pour passer une commande à Apswebstore.com. Toute autre utilisation d'éléments du site Apswebstore.com, y compris la reproduction dans des buts autres que ceux susmentionnés, la modification, la diffusion ou la re-publication, sans l'autorisation écrite préalable Apswebstore.com, est strictement interdite et constitutive d'une contrefaçon sanctionnée pénalement.

Marques

Apswebstore est une marques commerciale déposée eu Benelux et en France.

Conditions d'utilisation du site Apswebstore

Droit applicable

Pour éviter toute difficulté relative à la loi applicable au contrat, celui-ci sera réputé avoir été conclu au Luxembourg et sera interprété et exécuté à tous égards en accord avec les lois et règlements en vigueur en France. Tout litige sera soumis à la compétence non exclusive des tribunaux du Duché du Luxembourg.

Sur le site Apswebstore.com, tout contrat ou transaction est conclu entre APS Consulting SA et le client, voir conditions générales de vente.

Responsabilité

Dans la limite de ce qui est autorisé par la loi et sauf en cas de faute, APS Consulting SA fournit le site Apswebstore.com sur une base « tel quel », et ne fait aucune déclaration ou n'accorde aucune garantie de quelque ordre que ce soit, concernant le fonctionnement du réseau de télécommunication permettant l'accès au site ou concernant le fonctionnement du "browser" du client lui permettant d'accéder au site.

Dans la mesure de ce que la loi permet et des engagements expressément pris par APS Consulting SA sur le site Apswebstore.com, ni APS Consulting SA, ni aucune de ses sociétés affiliées, ni ses dirigeants, employés ou autres représentants, ne peuvent être tenus responsables des dommages, ceci incluant notamment toute perte de données, de revenu, de chance ou de profit, ainsi que toute demande émanant de tiers résultant de ou en rapport avec l'utilisation du site Apswebstore.com, l'information, le contenu, les éléments ou produits présentés sur ledit site.

Avertissements

Merci de vous reporter à nos conditions générales de vente.

Site Web www.apswebstore.com

Le site  www.apswebstore.com appartient à et est géré par :

APS Consulting SA
32 B route de Mondorf
L- 5552 Remich
Grand Duché du Luxembourg
Numéro d'immatriculation au registre de commerce : B-130380
Numéro d'identification TVA : LU 22040743
Autorisation d'établissement du Ministère Luxembourgeois des Classes Moyennes n° 117078


Pour toute question, contactez-nous, ou par téléphone au +33 (0)825 000 824